Club de Cyclotourisme de Villers Saint Paul
Tableau des Anniversaires
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V03/03/2022
Mentions légales
Présentation du site : En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du présent site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire : Club de Cyclotourisme de Villers Saint Paul (CCVSP). Ce site est hébergé par Jimdo GmbH , qui dispose des données personnelles permettant l’identification du propriétaire. Hébergeur : Jimdo GmbH Stresemannstrasse 375 22761 Hamburg Germany www.jimdo.com billing@jimdo.fr County Court Hamburg Reg. no. HRB 101417 VATIN DE814864138 Management: Matthias Henze Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés : L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Description des services fournis : Le site a pour objet d’apporter des informations pour les cyclotouristes Le propriétaire s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Propriété intellectuelle et contrefaçons : L’ensemble des éléments figurant sur le site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du site. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Limitations de responsabilité : Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel non adapté, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Le propriétaire du site ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site. Gestion des données personnelles : En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. En tout état de cause le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Conformément à la dispense n°6 en date du 22 novembre 2005, ce site ne fait l’objet d’aucune déclaration à la CNIL. Pour exercer votre droit de retrait et de modification sur les données personnelles vous concernant, contactez l’éditeur. Liens hypertextes : Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Commentaires des membres : Les commentaires que l’on peut trouver sur le site reflètent uniquement l’avis de leurs auteurs et n’engagent en aucun cas la responsabilité de l’éditeur de ce site. Crédits photographiques : Les droits sur les photographies publiées sur le site appartiennent à leurs auteurs respectifs. Cookies : Ce site internet utilise des cookies, et le serveur web collecte des informations sur la manière dont le site est utilisé. Les informations collectées incluent par exemple la date et l’heure des visites, le nombre de pages vues, et le temps passé sur le site. Les informations collectées ne seront pas utilisées à d’autres fins. Les cookies sont des petits fichiers textes, qui incluent un identifiant anonyme. Quand vous visitez un site internet, ce site demande à votre ordinateur l’autorisation d’enregistrer ce fichier dans un répertoire de votre disque dur dédié aux cookies. 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