Présentation du site :
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans
l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du présent site l’identité des
différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
 
Propriétaire : Club de Cyclotourisme de Villers Saint Paul (CCVSP).
Ce site est hébergé par Jimdo GmbH , qui dispose des données personnelles
permettant l’identification du propriétaire.
 
Hébergeur : Jimdo GmbH Stresemannstrasse 375 22761 Hamburg Germany
www.jimdo.com billing@jimdo.fr County Court Hamburg Reg. no. HRB 101417
VATIN DE814864138 Management: Matthias Henze
 
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales
d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être
modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à
les consulter de manière régulière.
 
Description des services fournis :
Le site a pour objet d’apporter des informations pour les cyclotouristes
Le propriétaire s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que
possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des
inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait
des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont
susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont
pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées
depuis leur mise en ligne.
 
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
L’ensemble des éléments figurant sur le site est protégé par les dispositions du Code
de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout
ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est
interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du site.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il
contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie
conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété
Intellectuelle.
 
Limitations de responsabilité :
Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et
indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit
de l’utilisation d’un matériel non adapté, soit de l’apparition d’un bug ou d’une
incompatibilité.
Le propriétaire du site ne pourra également être tenu responsable des dommages
indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance)
consécutifs à l’utilisation du site.
 
Gestion des données personnelles : En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87
du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code
pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause le propriétaire du site ne collecte des informations
personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés
par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause,
notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à
l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6
janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur
dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles
le concernant.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de
l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des
tiers.
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d’aucune déclaration à la CNIL. Pour exercer votre droit de retrait et de
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